MENTIONS LÉGALES
Le présent site est la propriété d’Access Asile Etrangers – 15 rue Sophie Donon, 95320 ST-Leu la Forêt. Son usage est consacré à l’action de formation menée par l’organisme de formation Access Asile Etrangers.
Directeur de la publication
Le Directeur de publication est : M. Cyril Brami brami_cyril@yahoo.fr, Téléphone : 06 85 10 18 04
Contact du centre de formation : Accueil – access-asile-etrangers.com
Téléphone : 06 85 10 18 04
Conception
Ce site a été conçu par Laurent MATHIEU – 111 rue d’Ermont, 95390 Saint-Prix – France
Il est actuellement développé sous WordPress, et est géré par Access Asile Etrangers
Hébergement
L’hébergement de ce site est également géré par Laurent MATHIEU – 111 rue d’Ermont, 95390 Saint-Prix – France
Propriété intellectuelle
Tous les éléments édités sur ce site tels que notamment : les textes, les photographies, les logos, les éléments graphiques, les séquences animées sonores ou non, les marques, etc., relèvent de la législation française et internationale sur la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction intégrale ou partielle de l’ensemble de ces éléments sur support électronique est interdite sans le consentement d’Access Asile Etrangers. Toutes les informations personnelles collectées ne sont destinées qu’à Access Asile Etrangers. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez le webmaster à l’adresse suivante : Accueil – access-asile-etrangers.com.
Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la CNIL.
Traitement des données personnelles / Loi informatique et libertés
Conformément à la Loi Informatique et Libertés et Règlement général sur la protection des données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données à caractère personnel et à leur utilisation à des fins de prospection. En justifiant de votre identité, vous pouvez exercer vos droits en vous adressant à : Access Asile Etrangers, 15 rue Sophie Donon, 95320 ST-Leu la Forêt.